Bazouges-Cré sur Loir

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    • Œuvres à caractère social

Arrêtés municipaux

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Année 2020 

  • Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral imposant le port du masque

Arrêté abrogeant l’arrêté sécheresse du 4 11 20

Arrêté du 10 juillet 2020 plaçant certains bassins versants sous le régime de limitation des usages de l’eau

Arrêté préfectoral DCPPAT 2020-0168 du 29-06-2020 – Etude juridique et domaniale sur la rivière Le Loir

Arrêté du 09 juillet 2020 plaçant certains bassins versants sous le régime de limitation des usages de l’eau

Arrêté d’ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021

Arrêté préfectoral DREAL n°DCPPAT 2020-0163 du 29 juin 2020

Arrêté préfectoral n°DCPPAT 2020-0094 du 14 mars 2020

Arrêté préfectoral n°DCPPAT 2020-0093 du 14 mars 2020

 

  • Arrêtés départementaux

RD 323 relèvement à 90 km-h 55+990 à 103+635

Arrêté n°203258 du 25 juin 2020 RD 70 travaux de création d’une voie douce

 

  • Arrêtés municipaux

Arrêté municipal 2020-0075

Arrêté municipal 2020-0074

Arrêté municipal 2020-0072

Arrêté municipal 2020-0060

Arrêté municipal 2020-0058

Arrêté municipal 2020-0057

Arrêté municipal 2020-0056

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